Fin d'année chahutée pour la ''Base élèves'' du ministère

Aujourd'hui, mercredi 8 juin 2011, 14 parents d'élèves domiciliés dans 14 départements différents, déposent une nouvelle plainte contre X devant le doyen des juges de Paris, en vue de saisir un juge d’instruction, pour contester, au travers de leurs cas particuliers, le fichage de tous les enfants dès l'école maternelle. Cette nouvelle procédure juridique, organisée par le Collectif national de résistance à Base élèves (CNRBE) après le classement sans suite des 2103 plaintes contre X déposées entre mars 2009 et juillet 2010, vient alimenter la polémique sur le développement des systèmes informatiques au sein de l'Éducation nationale.

Polémique, de nouveau au centre de l'actualité scolaire avec la généralisation du Livret personnel de compétences numérique (LPC) à l'école primaire, programmée à la rentrée 2011 : depuis quelques mois, de nombreux syndicats locaux se joignent au CNRBE pour appeler au boycott pur et simple du LPC¹.

Polémique relancée, tout récemment, par les deux recours déposés le 25 mai 2011 par des parents d'élèves, auprès du Tribunal administratif de Toulouse, pour contester le refus systématique par l'administration de tous motifs légitimes d'opposition à l'enregistrement des enfants dans ''Base élèves''² mais également par le vote à l'unanimité de l'Assemblée territoriale de Corse, le 27 mai 2011, d'une motion refusant l'immatriculation des enfants et des jeunes, ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles dans des bases académiques et nationales³.

Polémique entretenue, très prochainement, par le dépôt collectif de lettres d'opposition de parents d'élèves, prévu le 15 juin 2011 au Rectorat de Paris⁴.

Polémique qui ne s'éteindra que le temps des vacances estivales, sans aucun doute...

Mais quelles sont donc les graves menaces qui pèsent sur la tête de nos enfants ?

A l'occasion de cette saisine du juge d'instruction dont il est l'un des plaignants, Bastien Cazals invite parents et enseignants, élus et citoyens à faire le point sur la collecte et l'utilisation des données personnelles par l'institution scolaire.

Dans une note de synthèse disponible sur son blog⁵, il part de l'historique des textes officiels pour mettre en évidence la réalité des menaces mais surtout convaincre de la légitimité et de l'urgence d'une résistance collective et radicale ; un document indispensable à lire et diffuser !

 

 

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1- cf. l'appel au boycott du Livret personnel de compétences, lancé par le CNRBE le 18 mars 2011 (consulter en ligne)

2- cf. la dépêche de l'AFP suite aux recours déposés auprès du Tribunal administratif de Toulouse par des parents d'élèves, le 25 mai 2011 (consulter en ligne sur le site du CNRBE)

3- Motion déposée par Viviane Biancarelli au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à l'inscription des enfants et des jeunes au fichier numérique Base élèves 1er degré (utilisation des bases de données) et adoptée à l'unanimité le 27 mai 2011 (consulter en ligne)

4- cf. l'article du collectif parisien sur les actions juridiques du mois de juin 2011 (consulter en ligne sur le site du CNRBE)

5- cf. la note de synthèse intitulée « Les dérives du fichage à l'école : motifs et axes de résistance » et publiée le 1^er juin 2011 (consulter en ligne)

 

Les dérives du fichage à l'école

Depuis la publication de l'arrêté du 20 octobre 2008 officialisant sa création (effective depuis près de quatre ans), la Base élèves 1er degré (BE1D) rencontre une forte opposition de la part de parents d'élèves et d'enseignants du primaire : en deux années scolaires, de 2008 à 2010, jusqu'à 300 directeurs d'école ont refusé ouvertement d'enregistrer les enfants dans la Base nationale des identifiants élèves (BNIE) qui se cache derrière la BE1D, et 2103 parents ont déposé plainte contre X auprès de Tribunaux de grande instance pour cet enregistrement.

En parallèle, ces opposants au fichage des enfants – dont ''Base élèves'' est la porte d'entrée – ont également alerté le Comité des droits de l'enfant de l'ONU et interpellé le Conseil d'état. C'est ainsi que ces deux instances ont remis en cause la légitimité et la légalité de cette collecte massive de données personnelles :

• le 12 juin 2009, le Comité des droits de l'enfant¹s'inquiète de « la multiplication des bases de données dans lesquelles des données concernant les enfants sont collectées, stockées et utilisées pendant de longues périodes » et craint « l'utilisation de [Base élèves 1^er degré] à d'autres fins [que l'éducation] telles que la détection de la délinquance et des enfants migrants en situation irrégulière » ;
• le 19 juillet 2010, le Conseil d'Etat² sanctionne le non-respect de plusieurs articles de la loi ''Informatique et liberté'' de 1978 par une annulation partielle de l'arrêté de création de la BE1D, une annulation de la décision de création et une réduction de la durée de conservation des données de la BNIE, le rétablissement du droit d'opposition des parents pour motifs légitimes.

Pourtant, le ministère rejette systématiquement tous les motifs légitimes des parents et ne remet nullement en cause ses projets informatiques. Actuellement, on assiste même à la généralisation de nombreux systèmes numériques en phase expérimentale et qui concernent :

• le suivi individualisé des acquisitions scolaires (Livret personnel de compétences et Livret de compétences expérimental) et l'automatisation de l'orientation (Affelnet 6°, Affelnet 3°, Admission Post-bac), dans une perspective d'insertion professionnelle ;
• le passage à l'e-administration, grâce aux Environnements numériques de travail (ENT) et au Webclasseur de l'Onisep, qui banalise la transmission de données personnelles et sensibles ;
• le suivi des difficultés d'apprentissage (AppliEO), comme celui de l'absentéisme et du décrochage scolaire (SCONET-SDO), dans un contexte de prévention précoce de la délinquance (rapport Bénisti de février 2011)

Le ministère semble ainsi vouloir compenser la dégradation, quantitative et qualitative, des moyens humains par le pilotage informatique de l'institution. Outre l'absurdité de cette compensation, ce pilotage automatisé et individualisé menace sérieusement le respect de la vie privée et le droit à l'oubli, de par la puissance des traitements numériques. Il est urgent de combattre cette dérive du fichage à l'école sur un plan politique et d'imposer un vrai débat public sur la question de la protection des données personnelles.

Dans une note de synthèse intitulée « Les dérives du fichage à l'école : motifs et axes de résistance » (à télécharger ci-dessous), Bastien Cazals part de l'historique des textes officiels pour mettre en évidence la réalité des menaces mais surtout convaincre de la légitimité et de l'urgence d'une résistance collective et radicale ; un document indispensable à lire et à diffuser !

Télécharger la note de synthèse en PDF : "Les dérives du fichage à l'école : motifs et axes de résistance"

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1- cf. les observations finales du Comité des droits de l'enfant de l'ONU, lors de sa 51ème session d'examen des rapports périodiques, sur la protection de la vie privée (points 50 et 51), publiées le 12 juin 2009 (consulter en ligne)

2- cf. le communiqué de presse du Conseil d'état suite aux décisions relatives à Base élèves 1^er degré et à Base nationale identifiants élèves, prises le 19 juillet 2010 (consulter en ligne)

 

Forum des résistances dans les services publics

Samedi 4 décembre 2010 à Paris

à la Bourse du Travail, 3 rue du Château d’eau

Métro République

À l'initiative du Réseau des enseignants du primaire en résistance et organisée avec la collaboration de  Élisabeth Weissman, auteure de La Désobéissance éthique.

Une journée de réflexion commune à tous les agents de services publics en résistance.

Nous échangerons sur nos stratégies de résistance : désobéissance collective proclamée, opposition souterraine, insoumission, freinage subversif.

Nous réfléchirons à la mise en réseau de ces pratiques, et à l’initiation d’une campagne d’information commune, afin de donner au plus grand nombre le désir et le courage de "s’insoumettre".

Nous travaillerons avec :

 Stéphane Hessel, résistant d’hier, et résistant, toujours, aujourd’hui, 
 Didier Magnin, Président de l’association Citoyens résistants d’hier et d’aujourd’hui, 
 Bastien Cazals, instituteur-désobéisseur, 
 Dominique Liot, Robin des bois, EDF, 
 Guillaume Gamblin, Mouvement pour une alternative non violente, revue Silence.

et aussi :

 Marie-Cécile Plà, RASED,  Réseau éducation sans frontières 
 Véronique Decker, directrice d’école résistante de Bobigny, 
 Michel Benard, agent forestier ONF, 
 Bernard Dhaussy et André Latour, infirmiers psychiatriques des Ardennes 
 Michaël Perinet, postier résistant des Ardennes aussi, 
 Dominique Sultan, conseillère Pôle emploi, 
 Olivier Labouret, psychiatre à Auch (sous réserve) 
 Julie Caupenne, de l’Appel des Appels.

Voir liste des invités et planning mis à jour : http://resistancepedagogique.org/site/

 

"Indignez-vous" de Stéphane Hessel, une idée de Bastien Cazals

"Indignez-vous !" de Stéphane Hessel, déjà plus de 100 000 exemplaires vendus

Dans son interview publiée sur le site web de France24, Jean-Pierre Barou et Sylvie Crossman, fondateurs de la maison d’édition "Indigène Editions", rappellent que l'idée leur est venue de Bastien Cazals, qui les avait informés de l'implication de Stéphane Hessel notamment lors d'un discours prononcé au plateau des Glières en en mai 2009.

 

Retranscription de l'interview ci-dessous :
(lire l'article en intégralité sur France24.com)

 

D'où vient le projet du livre ?

Jean-Pierre Barou : L’idée du livre est née d’un discours que Stéphane Hessel avait improvisé en mai 2009 sur le plateau des Glières, en Haute-Savoie, haut lieu de Résistance durant la Seconde Guerre mondiale, lors d’un rassemblement de l’association "Citoyens résistants d’hier et d’aujourd’hui". C’est d’ailleurs notre auteur Bastien Cazals (auteur de "Je suis prof et je désobéis", Cf. plus bas) qui nous en avait informés.

L’idée est venue d’amplifier ce discours de Stéphane Hessel. Nous avons fait un travail d’interview, et au bout de trois ou quatre entretiens, nous lui avons soumis un texte, pour la plupart inédit. Il a apporté des corrections de sa propre main.

Sylvie Crossman : Notre collection "Ceux qui marchent contre le vent" propose des textes courts, toujours à trois euros, rédigés par des gens qui ont des idées et du vécu. En février prochain, nous allons publier le texte d’une jeune femme, Brigitte Brami, qui a trouvé en prison plus d’humanité que dans le reste de la société.

C’est votre plus grosse vente ?

Jean-Pierre Barou : Oui, sans conteste ! Nous avons déjà vendu plus de 100 000 exemplaires. Une sixième réédition est en cours, et notre tirage dépasse les 200 000 exemplaires. Il s’agit en ce moment en France, du livre le plus vendu cette année dans la catégorie "essais", et de la troisième meilleure vente, tous livres confondus - y compris les livres de cuisine. Ce classement est établi par Livres Hebdo, et provient directement des caisses enregistreuses, ce ne sont pas des sondages.

Notre deuxième plus grand succès, beaucoup plus modeste, était aussi un livre d’engagement : "Je suis prof et je désobéis", de Bastien Cazals, paru en avril 2009 dans la même collection "ceux qui marchent contre le vent". Nous en avons vendu 15 000 exemplaires.

Comment expliquer le succès de ce petit livre ?

Sylvie Crossman : Je crois que beaucoup de personnes en ont assez de tous ces intellectuels parisiens qui ont des discours sur tout, mais qui ne s’engagent pas. Stéphane Hessel tient un discours d’espérance et d’engagement qui trouve un grand écho au même moment que le livre de Michel Houellebecq qui décrit, quant à lui, la morosité du monde et connaît aussi un succès en librairie. Cela coïncide également avec le mouvement social contre la réforme des retraites, qui s’est fini dans un bras de fer gagné par le gouvernement. Les gens en assez d’être violentés sur le plan de leur conscience.

Contrairement à ce qu’on pense, il y a une partie de la société qu’on imagine minoritaire, et qui a des pratiques d’engagement, de résistance, de contre-pouvoir souvent peu médiatisées. Hessel est leur grand aîné, le grand sage.

Par Priscille LAFITTE

Une ville, ses réseaux, ses cercles d'influence

Le quotidien Midi Libre publie ce lundi 20 septembre 100 portraits d'hommes et femmes d'influence, celles et ceux qui "font la ville de Montpellier" aujourd'hui.

Parmi eux, Bastien Cazals, "leader et figure charismatique du mouvement d'instituteurs" qui avait, en novembre 2008, écrit une lettre au Président de la République dans laquelle il expliquait pourquoi "d'un fonctionnaire dévoué [il se voyait] contraint de devenir un fonctionnaire désobéissant".

 

A lire sur MidiLibre.com, ou en téléchargement au format PDF.

A lire aussi : "Je suis prof et je désobéis", par Bastien Cazals, Indigène Editions, 3€ en librairie

 

Photo : Midi Libre 

 

 

Bastien Cazals à la 25è Comédie du Livre

Bastien Cazals, auteur du livre "Je suis prof et je désobéis" (éd. Indigène) déjà vendu à plus de 15000 exemplaires, sera présent sur le stand de la librairie Sauramps et des Editions Indigène à la 25ème comédie du Livre de Montpellier, du vendredi 28 au dimanche 30 mai, pour une séance de de dédicaces et de rencontres avec les lecteurs.

• Samedi 29 mai, de 14h à 17h : esplanade Charles de Gaulle, stand d'Indigène Editions sur l'espace de la Région Languedoc-Roussillon
• Dimanche 30 mai, de 14h à 17h : place de la Comédie, stand de Sauramps Odysée

 

> A voir aussi sur Facebook

> A lire aussi sur MidiLibre.com (lire l'article au format PDF)

Bastien est "Ceux qui marchent contre le vent"

Bastien Cazals est à nouveau dans le Midi Libre (du mardi 2 mars, édition audoise) à propos de la collection de la maison d'éditions Indigène Editions qui a édité son livre "Je suis prof et je désobéis", inaugurant la nouvelle collection "Ceux qui marchent contre le vent".

> A lire sur le site du Midi Libre et aussi sur le site de l'Indépendant
> Lire aussi l'article au format PDF
> Le site d'Indigène Editions
> "Tibet, une histoire de la conscience", le nouveau livre de J.-P. Barou et S. Crossman, fondateurs d'Indigène Editions

« Il n'y a eu aucun changement sur les réformes »

Bastien Cazals est l'invité du Midi Libre lundi 8 février 2010

"Toujours là, toujours dans la lutte. Plus d'un an après sa mise en lumière. Mêmes convictions, même envie de faire bouger et avancer l'école. La tignasse à peine un peu plus fournie, les mêmes cigarettes roulées, le même combi Volkswagen. Cazals n'a pas changé. Lui qui, en novembre 2008, avait, en tant qu'enseignant, osé écrire une lettre au président Sarkozy. Une missive contestataire sur l'état des réformes de l'Éducation nationale. Elle aurait pu passer à la trappe. Au contraire, elle a déclenché grèves et pétitions, donné naissance au mouvement des désobéisseurs et permis à Cazals de pondre un livre, Je suis prof et je désobéis.

Aujourd'hui, le maître en petite section maternelle de Saint-Jean-de-Védas dit « ne plus être dans la contestation mais dans la construction ». Retour sur une aventure ultra médiatisée qui a laissé des traces, porté ses quelques fruits et ouvert des portes à celui qui y a toutefois laissé son poste de directeur d'école."

Lire la suite et l'interview dans son intégralité
Des propos recueillis par Sandra CANAL

> A lire également en version PDF

 

Mardi 9 février : RECTIFICATIF
A la suite du "face à face" publié lundi 8 février dans Midi Libre, l'enseignant tient à apporter une précision sur le soutien reçu...

>> Lire la suite

Conférence-débat animée par Bastien Cazals

La Ville de Pennautier et Les Amis du Monde diplomatique accueillent Bastien Cazals mardi 2 février à 20h45 au théâtre Na Loba à Pennautier (Aude).

Bastien Cazals viendra débattre avec le public autour de son livre "Je suis prof et je désobéis", développement de sa lettre qu'il a adressée au Président de la République le 25 novembre 2008.

L'éditeur, Indigènes Éditions, présente l'ouvrage : "Il ne s'agit pas d'une démarche d'un professionnel de la désobéissance civile, mais bien de la réaction d'un citoyen qui, en son âme et conscience, décide de défendre une idée de l'éducation inspirée des plus hautes valeurs de la République française, et dans le sillage de personnalités de la Résistance telles que Lucie et Raymond Aubrac ou Stéphane Hessel".

Une séance de signatures aura lieu à l'issue du débat, avec la Librairie Mots & Cie.

Entrée gratuite

> En savoir plus : http://amd11.free.fr/ -  04 68 47 69 22  -  [e-mail]

Dans les médias :

Dimanche 31 janvier

• Midi Libre
  Conférence-débat "Je suis prof et je désobéis"
• L'Indépendant
  Conférence-débat "Je suis prof et je désobéis"

Les services de de l'Etat n'économisent pas leur énergie...

... répressive et autoritaire...

Après l'acharnement* dont il a été systématiquement victime depuis qu'il a commis ce qui semble être un crime de "lèse-président", Bastien Cazals ne s'étonne plus du sort que lui réserve sa hiérarchie.

Le dernier épisode a démarré lors de la Commission Administrative Paritaire Départementale (CAPD) qui s'est réunie ce jeudi 10 décembre : l'Inspecteur d'Académie de l'Hérault y a fait savoir qu'il suspendait la promotion de 6 enseignants du primaire (et donc leur évolution de carrière) « en attente de procédure règlementaire ». Parmi ces 6 enseignants, figurent 3 "désobéisseurs" et parmi eux, Bastien Cazals.

A l'annonce de cette décision, les représentants du personnel ont déclaré, dans un communiqué commun, "qu'il s'agissait là d'une mesure disciplinaire arbitraire et que la CAPD du jour ne pouvait donner lieu à de telles décisions. Pénaliser des collègues dans le déroulement normal de leur carrière s'apparente [pour le SNUipp, le SE-UNSA et Sud-Education] à un abus". Ils ont également affirmé refuser "cette nouvelle démonstration d'autoritarisme, s'assimilant à une double peine" et demandé "fermement le retour à des pratiques paritaires règlementaires."
A la suite de cette déclaration intersyndicale, tous les représentants du personnel ont décidé de ne plus siéger et de quitter la salle.

Comment ce responsable hiérarchique peut-il se moquer si ostensiblement des règles établies et des valeurs communes de notre démocratie ? Est-ce le modèle autoritariste dont fait preuve le président de la République qui inspire certains fonctionnaires zélés, tentés par l'abus de pouvoir ?
Plutôt que de se hasarder à des comparaisons douteuses, Bastien Cazals souhaite que ce nouvel épisode dans le bras de fer qui l'oppose à son administration permette d'attirer le regard sur ces dérives et, par-dessus tout, sur le désastre républicain auquel nous assistons tous et qui va bien au-delà des simples questions d'éducation.

Heureusement, Bastien Cazals se réjouit du nouvel élan que prend la mobilisation autour de l'enseignement public, en cette fin d'année 2009 : en attestent le mouvement contre la suppression de l'histoire et de la géographie en Terminale scientifique qui recueille plus de 23350 signatures, les 681 nouvelles plaintes déposées par les parents contre le fichier Base-Elèves, la lettre ouverte et la demande d'audience demandée au ministre de l'Education Nationale par le collectif RASED, les appels à la grève ou au boycott des évaluations nationales de CM2 qui pointent de nouveau leur nez...

Il est plus que temps de réagir collectivement et massivement ! Toutes les réformes dénoncées dans son livre « Je suis prof et je désobéis » (Indigène Editions, 3€), paru en mai 2009 et déjà tiré en 13.000 exemplaires, sont appliquées les unes après les autres et toutes les menaces décrites sont en passe de devenir réalité.

* en moins d'un an : harcèlement moral (plus d'une douzaine de visites de ses supérieurs), retraits de salaire (36 jours prononcés), blâme, retrait de la fonction de directeur et atteintes à la liberté d'expression.

 

Dans les médias :

Mercredi 16 décembre

• CaféPédagogique.net
  Bastien Cazals à nouveau sanctionné

Mardi 15 décembre

• Collectif Sauvons-l'école
  Reprise du communiqué
• LeGrandSoir.info
  Reprise du communiqué

Lundi 14 décembre

• Collectif des parents de Saint-Jean-de-Védas
  L'acharnement continue !